rôle des contributions

См. также в других словарях:

• Matrice du rôle des contributions — ● Matrice du rôle des contributions registre original où sont réunies, pour chaque commune, toutes les indications dont l Administration a besoin pour dresser les rôles et établir la part de chaque contribuable dans les diverses contributions …   Encyclopédie Universelle

• rôle — [ rol ] n. m. • fin XIIe; lat. médiév. rotulus « parchemin roulé », de rota « roue » → enrôler 1 ♦ Dr., admin. Feuille (recto et verso) d un acte notarié, d une expédition de jugement, d un cahier des charges. (1454) Registre où sont portées, par …   Encyclopédie Universelle

• RÔLE — s. m. On appelait autrefois ainsi Une ou plusieurs feuilles de papier, de parchemin, collées bout à bout, sur lesquelles on écrivait des actes, des titres. Grand rôle. Petit rôle.   Il signifie aujourd hui, en termes de Pratique, Un feuillet ou… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• RÔLE — n. m. Terme qui désignait autrefois des Rouleaux de papier, de parchemin, sur lesquels on écrivait des actes, des titres. En Angleterre, Rôles du Parlement, Les registres manuscrits des actes du Parlement. RÔLE désigne aujourd’hui, en termes de… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Rôle du cheval dans la guerre — Le 4e régiment de hussards à la bataille de Friedland, par Édouard Detaille. La première utilisation du cheval dans la guerre remonte à plus de 5 000 ans, les plus anciennes preuves d utilisation guerrière de chevaux en Eurasie datant d… …   Wikipédia en Français

• Reglement des Etats generaux — Règlement des États généraux Publication du règlement sur les élections aux États généraux: Le règlement du 24 janvier 1789 distinguait les bailliages principaux, auxquels des lettres de convocation devaient être adressées, et des bailliages… …   Wikipédia en Français

• Règlement des États généraux — Publication du règlement sur les élections aux États généraux: Le règlement du 24 janvier 1789 distinguait les bailliages principaux, auxquels des lettres de convocation devaient être adressées, et des bailliages secondaires groupés autour des… …   Wikipédia en Français

• Règlement des états généraux — Publication du règlement sur les élections aux États généraux: Le règlement du 24 janvier 1789 distinguait les bailliages principaux, auxquels des lettres de convocation devaient être adressées, et des bailliages secondaires groupés autour des… …   Wikipédia en Français

• Réglement des États généraux — Règlement des États généraux Publication du règlement sur les élections aux États généraux: Le règlement du 24 janvier 1789 distinguait les bailliages principaux, auxquels des lettres de convocation devaient être adressées, et des bailliages… …   Wikipédia en Français

• Règlement des États généraux de 1789 — Publication du règlement sur les élections aux États généraux: Le règlement du 24 janvier 1789 distinguait les bailliages principaux, auxquels des lettres de convocation devaient être adressées, et des bailliages secondaires groupés autour des… …   Wikipédia en Français

• Rôle de la France dans le génocide au Rwanda — La France, entre 1990 et 1994 a apporté un soutien militaire, financier et diplomatique au gouvernement Habyarimana, avant et pendant le génocide au Rwanda. L ampleur de ce soutien et son impact sur le génocide font l objet de vives controverses …   Wikipédia en Français